Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COSMOS
INTER-MUSIQUE (S.A.)

Numéro de dépôt :
1409793
Date de dépôt :
15/05/1987
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/05/1997
COSMOS de INTER-MUSIQUE

Présentation de la marque COSMOS

Déposée le 15 mai 1987 par la Société Anonyme (SA) INTER-MUSIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « COSMOS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) INTER-MUSIQUE domicilié(e) Lieudit "La Croze", NEUVILLE SUR AIN, 01160 PONT D'AIN. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROCHE-BOURDERON. - France.

La marque COSMOS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1409793.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

15

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COSMOS est expirée depuis le 15 mai 1997.

INTER-MUSIQUE a également déposé les autres marques suivantes : SAMKO , WARNER


INTER-MUSIQUE (S.A.) - Lieudit "La Croze", NEUVILLE SUR AIN, 01160 PONT D'AIN. - France


ROCHE-BOURDERON. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-44

Instruments de musique.